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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ENTREPRISE
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ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF
FRANCE ENTREPRISE (SARL)

Numéro de dépôt :
1728367
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1997
ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF de FRANCE ENTREPRISE

Présentation de la marque ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF

Déposée le 19 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ENTREPRISE domicilié(e) "le Véronèse", 5 rue Barla, 06300 NICE - France.

La marque ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSONS ET BLASONS DE FRANCE EBF est expirée depuis le 19 juin 1997.

FRANCE ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : JF JURISFRANCE , FIDELYS , CREDICASH , FE FRANCE ENTREPRISE , JF JURIFINANCE , CREAZUR , JF JURIFRANCE , MONDIALIMO , MD MONDIAL DIFFUSION , FIDELYS LE TREFLE A 4 COEURS PORTE-BONHEUR


FRANCE ENTREPRISE (SARL) - "le Véronèse", 5 rue Barla, 06300 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Ecussons, blasons, armoiries, attributs, types, insignes, emblêmes, logos et tous modèles, réalisés en toutes matières, soit en bronze d'ornement et autres alliages de métaux, en bois ou dérivés du bois, en tissu ou matières synthétiques, en os, ivoire, écume de mer, ambre, nacre ou succédanés de tous ces matériaux ou encore en matières plastiques, en substances synthétiques ou dérivés de synthèse, se rapportant aux métiers traditionnels, aux professions libérales, à tous groupements, associations, clubs, corporations, communautés, comités, fédérations, syndicats, collectivités locales, administrations, corps d'armées, sociétés, organismes, établissements publics ou privés D'une manière générale tout symbole représentatif de tout groupement corporatif, tout corps constitué ou tout groupe à vocation ou à caractère sportif, culturel, éducatif, récréatif, artistique, esthétique, scientifique, humanitaire, charismatique, religieux, de loisir et de divertissement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).